La loi du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 3 et 4 de l'article 11, d'une part, que les 'copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste, et non destinées à une utilisation collective', et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, 'toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause, est illicite' (alinéa 1er de l'article 40).
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© Beth Loubavitch Paris 2002 dépôt légal: février 2002

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